Les instances réglementaires de l’EPSA

L’Établissement Public Saint Antoine (EPSA) met en œuvre une gouvernance participative et transparente, conforme à la réglementation des établissements publics médico-sociaux. Le fonctionnement de l’établissement s’appuie sur plusieurs instances de concertation et de décision qui garantissent la participation des représentants des usagers, des familles, des professionnels et des collectivités territoriales.

 

Quatre instances réglementaires structurent la vie institutionnelle de l’établissement :

Le Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration définit les grandes orientations de l’établissement. Il vote les décisions stratégiques, notamment le budget, les projets structurants et les grandes politiques de fonctionnement. Il réunit des représentants la direction, des élus départementaux, des élus municipaux, des personnes désignées en raison de leurs compétences dans le champ d’intervention de l’établissement, des représentants des Conseils de la Vie Sociale et des représentants du personnel.

Le Comité Social d’Établissement (CSE)

Le Comité Social d’Établissement constitue l’instance de dialogue social entre la direction et les représentants du personnel. Il est consulté sur les questions relatives à l’organisation du travail, aux conditions de travail, à la qualité de vie au travail ainsi qu’aux évolutions de l’établissement.

Les Conseils de la Vie Sociale (CVS)

Deux Conseils de la Vie Sociale sont organisés au sein de l’EPSA afin de favoriser l’expression et la participation des personnes accompagnées et de leurs familles :

  • Conseil de la Vie Sociale pour l’IME
  • Conseil de la Vie Sociale pour l’EAM

Ces instances permettent aux personnes accompagnées, à leurs représentants et aux professionnels d’échanger sur la vie quotidienne dans les services, la qualité de l’accompagnement et les projets d’amélioration.

Par l’organisation régulière de ces différentes instances, l’Établissement Public Saint Antoine affirme son engagement en faveur de la participation des personnes accompagnées, du dialogue social et d’une gouvernance partagée au service de la qualité de l’accompagnement.